Marque expirée - Marque en non vigueur
cicanet
Numéro de dépôt :
3653682
Date de dépôt :
28/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2019
Présentation de la marque cicanet
Déposée le 28 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) arole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cicanet »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cicanet est expirée depuis le 28 mai 2019.
arole a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10